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Informations

Coordonnées de votre boutique :

Le Bourg, 71250 Blanot, Bourgogne, France

Tel : 03.85.36.24.76.

E-mail : lafermedumontrouge@hotmail.fr

Mentions Légales

1 - Entreprise

EARL La Ferme du Mont Rouge
Siège : Le Bourg, 71250 BLANOT
Siret : 799 870 928 00014
Tva : FR24799870928
Tél : 03.85.36.24.76.
Mail : lafermedumontrouge@hotmail.fr

2 - Concept et production

Ce site internet a été réalisé par EARL La Ferme du Mont Rouge s'appuyant sur les moteurs des solutions Editeur WIX.
Responsable de la publication : L'entreprise décrite au paragraphe 1 - Entreprise
Responsable Technique : EARL La Ferme du Mont Rouge

 

3 - Crédits Photos

Les photos présentes sur le site Internet sont la propriété de l'entreprise décrite au paragraphe 1 - Entreprise 

4 - Hébergement

WIX
 

5 - Loi informatique, fichiers et libertés

Les informations recueillies à partir de ce site Internet et de ses sous domaines font l’objet d’un traitement informatique automatisé destiné au bon fonctionnement du site Internet et de ses services. Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le visiteur et/ou client possède un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant et il peut exercer ce droit depuis le site internet dans la section « votre compte » ou en envoyant un courrier à l’adresse figurant dans le paragraphe 1 - Entreprise.
En fonction des choix du visiteur/client lors de la création ou de la modification de son compte, celui-ci est susceptible de recevoir des bulletins d'informations ou des offres du dit site. S’il ne le souhaite plus, il peut, à tout moment, en faire la demande à l'administrateur via son espace client ou en écrivant à l'adresse ci-dessus ou en cliquant sur le lien "Désabonnement" disponible en bas de chacun des messages.
Nous informons les visiteurs/clients que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses courriel des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1790218.

6 - Droits d'auteur

Les contenus de ce site internet non soumis à la GNU et à l'ensemble des licences open source, domaine et sous domaines compris, quelque soit leur forme, photo, dessin, vidéos, textes, fichiers, programme, ... sont la propriété exclusive de l'entreprise décrite au paragraphe 1 - Entreprise, et de Wix.com Inc.
Conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, aucune exploitation, utilisation, modification, reproduction (totale ou partielle), diffusion ou rediffusion ne peut être faite sans l'accord de l'entreprise décrite au paragraphe 1 - Entreprise.